Comptabilité Générale " Travaux de fin d’exercice " (CH I – La Dépréciation Des Immobilisations) Suit 1

2° Amortissements des immobilisations incorporelles :

i.          Immobilisations en recherche et développement :

Elles doivent en principe être amorties dans un délai maximum de 5 ans. En cas d’échec d’un projet de recherche et développement, les dépenses correspondantes doivent être immédiatement amorties :

Débit : 6591 DAE des immobilisations

           Crédit : 2811 Amortissement de l’immobilisation en recherche développement

ii.           Amortissement des brevets, marques, droits et valeurs similaires :

Œ Les brevets d’invention sont amortissables sur la durée du privilège ou leur durée effective d’utilisation si elle est plus courte.

 Les marques ne sont normalement pas amortissables si leur protection n’est pas limitée dans le temps.

Ž Les procédés industriels, modèles et dessins sont amortissables s’il y a risque d’obsolescence.

Débit :         6192 DEA des immobilisations incorporelles

                    Ou parfois 65912 DAE des immobilisations incorporelles

            Crédit : 2822 Amortissements des brevets, marques, droits et valeurs similaires

   iii.            Amortissement du fonds commercial :

Les éléments du fonds commercial, qui ne bénéficient pas d’une protection juridique leur garantissant une certaine valeur, sont amortissables (clientèle, achalandage, droit au bail, nom commercial, enseigne).

Débit :        6192 DEA des immobilisations incorporelles

                   Ou parfois 65912 DAE des immobilisations incorporelles

                   Crédit :     2823 Amortissement du fonds commercial

3° Amortissements des immobilisations corporelles :

Œ Terrains :

Seuls les terrains de gisements sont amortissables  sur la durée probable d’épuisement dudit gisement (carrières, sablières etc.)

 Autres immobilisations  corporelles :

Ecritures :

Débit :        6193 DEA des immobilisations corporelles

                   Ou parfois 65913 DAE des immobilisations corporelles

                   Crédit :     2832 Amortissement des constructions

2833 Amortissement des ITMO

2834 Amortissement du matériel de transport

2835 Amortissement du MMB et aménagements divers

2838 Amortissement des autres immobilisations corporelles

Remarque importante :

A l’exception des non-valeurs, les immobilisations entièrement amorties restent inscrites au bilan tant qu’elles subsistent dans l’entreprise.

VI Les systèmes d’amortissement :

Le système d’amortissement vu  précédemment est celui de l’amortissement constant ou linéaire,  dans lequel l’annuité d’amortissement est constante car calculée sur la valeur d’entrée de l’immobilisation. Or il existe d’autres systèmes d’amortissement  à savoir :

1.  L’amortissement dégressif :

Ce système a été introduit pour la 1^ère fois au Maroc par la loi de finances 1994 Il est applicable, sur option irrévocable, aux biens d’équipement acquis à compter du 1^er janvier 1994, à l’exclusion des immeubles et des véhicules de transport des personnes.

Œ Calcul :

v   Le calcul de l’annuité d’amortissement s’effectue en appliquant le taux  d’amortissement dégressif à la valeur nette d’amortissement (VNA). De ce fait, les amortissements successifs sont décroissants.

v   Le taux d’amortissement dégressif est obtenu en multipliant le taux d’amortissement linéaire par un coefficient de :

F  1,5 si la durée d’amortissement est 3 ou 4 ans

F  2 si la durée d’amortissement est 5 ou 6 ans

F  3 si la durée d’amortissement est supérieure à 6 ans.

Annuité dégressive = VNA x t x c

Exemple 1 : une machine a été achetée à 100 000 le 1^er janvier 2000. Durée d’amortissement  5 ans.

Etablissons son plan d’amortissement.

Taux dégressif = 20 % x 2 = 40 %.

Années	Base d’amortissement	Taux en %	Annuité	Amortissement cumulé
2000	100000	40	40000	40000
2001	60000	40	24000	64000
2002	36000	40	14400	78400
2003	21600	50	10800	89200
2004	21600	50	10800	100000

Si on applique un taux dégressif pour les deux dernières années, la dernière annuité sera supérieure à la précédente. Ce qui est contraire au principe de l’amortissement dégressif.

On remarque en outre, que pour l’année 2003 l’annuité constante = 21600 /2 = 10800, donc supérieure à l’annuité dégressive (8640). De là, on retient l’annuité constante, calculée toujours su la même base (21600).

Conclusion : Lorsque, au début d’un exercice :

L’annuité constante > annuité dégressive, on retient l’annuité constante  

Avec :     annuité constatnte = VNA / nombre d’années restant à courir                                                                                     

Le même raisonnement peut être fait en considérant les taux d’amortissement. En effet :

Pour l’année 2003 taux constant = 100/ 2 = 50 % > taux dégressif (40 %)

On retient donc le taux constant. Ce qui n’est pas le cas pour 2002 :

Taux constant = 100/ 3 = 33,33 < 40.

Exemple 2 : soit une machine  acquise le 1/10/2000. VE = 1600. Durée d’amortissement 5 ans.

Etablissons  son plan d’amortissement : Taux dégressif = 40 %

Plan d’amortissement 

Années	Base d’amortissement	Taux en %	Annuité	Amortissement cumulé
2000 (3 mois)	16000	40	1600	6400
2001	14400	40	5760	7360
2002	8640	40	3456	10816
2003	5184	40	2073,60	12889,60
2004	3110,40	57,14	1777,28	14666,88
2005 (9 mois)	3110,40	57,14	1333,14	16000

N.B : Ce mode de calcul de l’amortissement dégressif est conforme à la loi fiscale marocaine (Circulaire des impôts).

Années	Taux constant
2000 (3 mois)	100/5 =20
2001	100 / 4,75 = 21,05
2002	100/3,75 = 26,66
2003	100/2,75 = 36,36
2004	100/1,75 = 57,14 >  taux dégressif 40
2005 (9 mois)

 Comptabilisation :

Deux options :

1^ère option : On considère que l’amortissement dégressif correspond à la dépréciation réelle (amortissement économique), option de la plupart des petites et moyennes entreprises, les mêmes écritures sont passées que pour l’amortissement constant.

	31/12/00
6193 2833	DEA des immobilisations corporelles                        Amortissement des ITMO	1600		1600
	31/12/01
6193 2833	DEA des immobilisations corporelles                        Amortissement des ITMO           Dotations aux amortissements de l’exercice	5760		5760

2^ème option : On considère que l’amortissement dégressif ne correspond pas à la dépréciation réelle, mais traduit seulement un avantage fiscal. Dans ce cas, l’excédent de l’amortissement dégressif sur l’amortissement constant constitue un amortissement dérogatoire, inscrit au passif du bilan sous forme de provisions réglementées. Seul l’amortissement économique est inscrit dans l’actif soustractif, ce qui permet de conserver la signification économique du résultat.

Reprenons l’exemple précédent et calculons l’amortissement dérogatoire :

Années	Annuité dégressive	Annuité constante	Différence (amortissement  dérogatoire)
2000 (3 mois)	1600	800	800,00
2001	5760	3200	2560,00
2002	3456	3200	256,00
2003	2073,60	3200	-1126,40
2004	1777,28	3200	-1422,72
2005 (9 mois)	1333,12	2400	-1066,88
Total	16000	16000	0

	31/12/00
6193 2833	DEA des Immobilisations Corporelles Amortissement des ITMO	800	800
	d°
6594 (65941) 1351	DNC aux Provisions Réglementées (ou DNC Pour Amortissement Dérogatoires) PP Amortissement Dérogatoires	800	800
	31/12/01
6193 2833	DEA des Immobilisations Corporelles Amortissement des ITMO	3 200	3 200
	d°
6594 1351	DNC aux Provisions Réglementées PP Amortissement Dérogatoires	2 560	2 560
	31/12/02
6193 2833	DEA des Immobilisations Corporelles Amortissement des ITMO	3 200	3 200
	d°
6594 1351	DNC aux Provisions Réglementées PP Amortissement Dérogatoires	256	256
	31/12/03
6193 2833	DEA des Immobilisations Corporelles Amortissement des ITMO	3 200	3 200
	d°
6594 1351	DNC aux Provisions Réglementées PP Amortissement Dérogatoires	1 126.40	1 126.40
	31/12/04
6193 2833	DEA des Immobilisations Corporelles Amortissement des ITMO	3 200	3 200
	d°
6594 1351	DNC aux Provisions Réglementées PP Amortissement Dérogatoires	1 422.72	1 422.72
	31/12/05
6193 2833	DEA des Immobilisations Corporelles Amortissement des ITMO	2 400	2 400
	d°
6594 1351	DNC aux Provisions Réglementées PP Amortissement Dérogatoires	1 066.88	1 066.88