CH
I – LA DEPRECIATION
DES IMMOBILISATIONS
Préambule :
Les
immobilisations sujettes à dépréciation font l’objet à la fin de l’exercice, à
des corrections de valeur qui prennent la forme d’amortissements et/ou de
provisions pour dépréciation à inscrire aux comptes portant la racine 28
et/ou 29.
Les comptes
d’immobilisations pouvant faire l’objet d’une dépréciation appartiennent aux
rubriques :
21- Immobilisations en non-valeurs
22 –
Immobilisations incorporelles
23 –
Immobilisations corporelles
24/25 –
Immobilisations financières
§ 1 – L’amortissement des immobilisations :
I –
Définitions :
F L’amortissement
est la constatation comptable de la baisse de valeur des immobilisations se
dépréciant avec le temps (usure),
l’usage (facteur physique) ou le progrès technologique (obsolescence).
F La
dépréciation est calculée forfaitairement d’après les taux d’amortissement en
usage.
F L’amortissement
est une technique de renouvellement des immobilisations (reconstitution du
capital)
F L’amortissement
permet de répartir le coût d’un élément d’actif immobilisé sur sa durée
probable de vie.
Terminologie :
F Valeur
d’entrée (VE) : coût d’acquisition ou de production de l’immobilisation
hors taxes récupérables.
F Annuité
d’amortissement (A) : montant de l’amortissement pratiqué annuellement.
F Durée
de vie (d) :
-
Durée de « vie probable » :
appréciée en fonction de facteurs physiques (usure) ou économiques
(obsolescence).
-
Durée d’utilisation « propre » à
l’entreprise (qui peut être inférieure à la durée de vie) choisie en fonction
de sa politique ou de sa stratégie de renouvellement des immobilisations.
F Taux
d’amortissement : nombre d’années d’utilisation exprimé en pourcentage.
t = 100 / nombre d’années
Si durée de vie = 20 ans , t = 100/20 = 5 %
F Amortissements
cumulés (AC) : total des amortissements pratiqués depuis l’acquisition des
immobilisations.
F Valeur
nette d’amortissement (VNA) : différence, à une date donnée, entre la
valeur d’entrée et les amortissements cumulés.
F Plan
d’amortissement : tableau préétabli qui donne pour chaque immobilisation,
l’amortissement annuel, les amortissements cumulés et la valeur nette
d’amortissement à la fin de chaque exercice (VNA).
II – Base
de calcul de l’amortissement :
C’est la
valeur d’entrée ou valeur d’origine telle qu’elle figure au bilan (cf. Module
des opérations courantes – Acquisition des immobilisations). Cette valeur
peut être :
F Le prix
d’acquisition augmenté des frais accessoires (transport, assurance, frais de
pose,..). A exclure les droits de mutation, honoraires, commissions et frais
d’acte)
F La
valeur d’apport dans le cas de la constitution ou de la fusion des sociétés.
F Le coût
réel dans le cas des immobilisations produites par l’entreprise pour elle-même.
Exemple :
Une entreprise
a acheté le 1/1/2000 un camion au prix de 200 000 DH.
Elle prévoit
pour ce camion une durée probable d’utilisation de 5 ans.
Etablissons le
plan d’amortissement de cette immobilisation.
Solution :
VE =
200000 d = 5 ans t = 100/d = 100 / 5
t = 20 %
Cela signifie
que ce camion va perdre, chaque année, un cinquième de sa valeur.
D’où, A = VE /
d = 200000 / 5 = 40000. Cela signifie également que, à la fin de la durée
d’amortissement, la VNA
sera nulle.
Plan d’amortissement
|
Années
|
Base de calcul
( VE)
|
Taux
|
Annuité
|
Amortissements cumulés
|
VNA
|
|
2000
|
200000
|
20 %
|
40000
|
40000
|
160000
|
|
2001
|
200000
|
20 %
|
40000
|
80000
|
120000
|
|
2002
|
200000
|
20 %
|
40000
|
120000
|
80000
|
|
2003
|
200000
|
20 %
|
40000
|
160000
|
40000
|
|
2004
|
200000
|
20 %
|
40000
|
200000
|
40000
|
III – Point
de départ de l’amortissement :
C’est le 1er
jour du mois d’acquisition (ou de l’achèvement)
Cependant les
biens meubles (matériels, mobiliers…), peuvent être amortis à partir du 1er
jour du mois de mise en service ou d’utilisation effective.
Exemple :
Une machine
outil est acquise pour 85 000 le 10 septembre N. L’exercice comptable coïncide
avec l’année civile. Taux d’amortissement 15 %.
Calculons le 1er
amortissement :
Annuité
d’amortissement = 85 000 x 15 % = 12750.
Dotation aux
amortissements de l’exercice N= 12 750 x 4/12 = 4250.
IV – Taux
d’amortissement en usage :
F Immeubles
d’habitation ou à usage commercial : 4 %
F Immeubles
industriels construits en dur : 5 %
F Constructions
légères : 10 %
F Mobilier,
agencements et aménagements divers : 10 %
F Gros
matériel informatique : 10 %
F Micro-ordinateurs,
périphériques, programmes : 15 %
F Matériel
roulant, matériel automobile et hippomobile : 20-25 %
F Outillage
de faible valeur autre que l’outillage à main : 30 %
F Concessions,
brevets, licences : selon la durée de l’exclusivité.
Remarque : il existe des taux spéciaux pour certaines
catégories d’activités : industries hôtelières, exploitations minières
etc.
V –
Comptabilisation de l’amortissement :
Annuité d’amortissement
= VE x t ou A = VE / d = dotation aux amortissements de
l’exercice
Débit : un des
comptes de charges suivants :
6191 DEA de l’immobilisation en non-valeurs
6192 DEA des immobilisations incorporelles
6193 DEA des immobilisations corporelles
6391 DA des primes de remboursement des
obligations
6591 DAE des immobilisations
Crédit :
Compte d’amortissement de
l’immobilisation concernée
Rappel :
Le chiffre 8
en deuxième position indique un compte d’amortissement quand ce compte
appartient à la classe 2.
Pour obtenir
le numéro d’un compte d’amortissement, il suffit d’insérer le chiffre 8 en
deuxième position, dans le numéro de compte de l’immobilisation concernée.
Exemples :
2321
bâtiments è 28321 Amortissements des bâtiments
2340 Matériel
de transport è 28340 Amortissement du matériel de
transport
Reprenons
l’exemple vu dans le II, et comptabilisons l’amortissement à la fin de l’exercice
2003. l’écriture au journal sera la suivante :
|
|
31/12/03
|
|
|
|
6193
2834
|
DEA des Immobilisations Corporelles
Amort du
Matériel de Transport
|
40 000
|
40 000
|
1° Amortissement
des non-valeurs :
Les frais
préliminaires peuvent être amortis entièrement dès le 1er exercice,
la durée maximale d’amortissement est de 5 ans. Il est préférable, cependant,
de les amortir le plus tôt possible.
Quant aux
primes de remboursement des obligations, elles sont en principe amorties au
prorata des intérêts courus. Elles peuvent être également amorties par
fractions égales au prorata de la durée de l ‘emprunt, quelle que soit la
cadence de remboursement des obligations. Mais en aucun cas, ne peuvent être
maintenues à l’actif des primes afférentes à des obligations remboursées.
Ecritures :
Débit : 6191 DEA de l’immobilisation en
non-valeurs
6391 DA des primes de remboursement des
obligations
6591 Dotations aux amortissements exceptionnels
des immobilisations
Crédit : 2811 amortissements des frais
préliminaires
2812 amortissements des charges à répartir
2813 amortissements des primes de
remboursement des obligations
Les dotations
aux amortissements exceptionnels peuvent concerner les frais préliminaires et
les charges à répartir.
Exemple :
Le 1/2/N,
l’entreprise a versé au notaire une somme de 22 000 Dh représentant les frais
d’actes, honoraires et droits de mutation relatifs à l’acquisition d’un
bâtiment industriel. En fin d’année, il est décidé d’amortir la moitié de ces
frais. Prix d’acquisition 600 000 payé
par chèque.
Ecritures
au journal :
|
|
1/2/N
|
|
|
|
23211
2121
5141
|
Bâtiments Industriels
Frais d’Acquisitions des Immobilisations
Banque
|
600 000
22 000
|
622 000
|
|
|
31/12/N
|
|
|
|
6191
28121
|
DEA de l’immobilisation En Non-Valeur
Amrt des Frais d’Acquisit° des Immob
|
11 000
|
11 000
|
|
|
d°
|
|
|
|
6193
28321
|
DEA des Immobilisations Corporelles
Amortissement
des Batiments
Lib : Dotations aux Amortissement de l’Exercice
|
30 000
|
30 000
|
0 Commentaires