Comptabilité Générale " Travaux de fin d’exercice " (CH I – La Dépréciation Des Immobilisations) Suit 2

1.     L’amortissement accéléré :

Il  s’agit  d’un amortissement  supérieur à la dépréciation normale des immobilisations (amortissement économique), autorisé parfois par l’administration fiscale dans le cadre des codes des investissements.

Dans ce cas, l’excédent de l’amortissement accéléré sur l’amortissement économique constitue un amortissement dérogatoire. Cet amortissement est regroupé avec les provisions réglementées au passif du bilan.

Exemple : Soit un matériel amortissable sur 6 ans. En vertu du code des investissements industriels, une entreprise a le droit de l’amortir sur la moitié de sa durée d’utilisation.

VE = 36000, acquis le 1/1/98.

Plan d’amortissement

c	Amortis. économique	Amortis. fiscal	Amortis. dérogatoire
00	6000	12000	6000
01	6000	12000	6000
02	6000	12000	6000
03	6000	-	- 6000
04	6000	-	- 6000
05	6000	-	- 6000

	31/12/00
6193 2833	DEA des Immobilisations Corporelles Amortissement des ITMO	6 000	6 000
	d°
6594 (65941) 1351	DNC aux Provisions Réglementées (ou DNC Pour Amortissement Dérogatoires) PP Amortissement Dérogatoires	6 000	6 000
	Mêmes écritures pour 2001 et 2002
	31/12/03
6193 2833	DEA des Immobilisations Corporelles Amortissement des ITMO	6 000	6 000
	d°
6594 1351	DNC aux Provisions Réglementées PP Amortissement Dérogatoires	6 000	6 000

Mêmes écritures en 2003, 2004 et 2005

Extrait du bilan au 31/12/01

Actif	Brut	Amt et Prov	Net	Passif	montant
ITMO	36 000	12 000	24 000	Prov Réglementées	12 000

A la fin de la 3^ème année, l’amortissement économique est entièrement comptabilisé, mais économiquement le matériel est amorti uniquement pour 18000. Pour continuer l’amortissement économique, on reprend les amortissements dérogatoires. De ce fait, les écritures n’ont aucune incidence sur le résultat à partir de la 3^ème année.

2.     L’amortissement exceptionnel des immobilisations :

Compte 6591 : Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations

                        (en non-valeurs, incorporelles ou corporelles)

Ce compte peut être utilisé dans les cas suivants :

F  Sur utilisation du matériel entraînant un vieillissement rapide des équipements

F  Matériel devenu inutilisable ou invendable

F  Matériel devenu obsolète

F  Échec d’un projet en recherche développement

N.B : L’amortissement exceptionnel est à distinguer de l’amortissement dérogatoire. Le 1^er relève d’une décision de l’entreprise, la seconde relève d’un dispositif fiscal ou réglementaire.

Exemple : La direction d’une entreprise industrielle a jugé utile sur le plan économique et financier de pratiquer un amortissement exceptionnel sur ses installations informatiques touchées par l’obsolescence. La valeur brute de ces installations figurant au bilan est de 892000. le taux d’amortissement pratiqué depuis 3 ans sur ces immobilisations est de 20 %. La direction a décidé de porter ce taux à 30 %.

Comptabilisation :

	date
6193 28355	DEA des Immobilisation Corporelles Amort. Du Matériel Informatique (892 000*20%)	178 400	178 400
	d°
6591 28355	Dot. Aux Amort. Exceptionnels des Immobilisations Amort. Du Matériel Informatique (892 000*10%)	89 200	89 200

§ 2- Provisions pour dépréciation des immobilisations (PPD):

 

Les amoindrissements de valeurs des immobilisations résultant de causes dont les effets ne sont pas irréversibles, sont constatés par des provisions pour dépréciation. Les provisions pour dépréciation se rattachent principalement aux immobilisations non amortissables telles que les terrains et les immobilisations financières (titres de participation principalement). Le numéro de compte de PPD est obtenu en insérant le chiffre 9 en 2^ème position du numéro de compte intéressé. Les comptes de provisions utilisés sont les suivants :

2920 PPD des immobilisations incorporelles

2930 PPD des immobilisations corporelles

294/295 PPD des immobilisations financières

2941 PPD des prêts immobilisés

2948 PPD des autres créances financières

2951 PPD des titres de participation

2958 PPD des autres titres immobilisés

1° Constitution ou augmentation d’une PPD :

Débit : 6194 DEPPD des immobilisations

            6392 DPPD des immobilisations financières

            6596 DNC aux PPD

Crédit : un des comptes de provisions ci dessus

 

Exemple :

Nous détenons 1000 actions X acquises à 900 DH l’une (titres de participation). A l’inventaire, le cours de l’action est de 850 DH.

VE = 900x1000 = 900000, cours à l’inventaire = 850 x 1000 = 850000
d’où une moins value de 50000

Comptabilisation :

	31/12/02
6392 2951	Dot. Aux PPD des Immobilisations Financières PPD des Titres de Participation	50 000	50 000

2° Diminution ou annulation d’une provision :

Pour diminuer ou annuler une provision devenue sans objet, le compte de provision est débité en contrepartie d’un compte de reprises sur provisions :

Débit : 2920, 2930, 2941,2948, 2951 ou 2958

Crédit :   7194  Reprises /PPD des immobilisations

               7392  Reprises /PPD des immobilisations financières

               7596 Reprises non courantes /PPD

Exemple :

Reprenons l’exemple précédent et supposons que le 31/12/03, le cours des actions X est de 920 DH.

Nous constatons une plus value, et la provision doit être annulée puisqu’elle est devenue sans objet.

	31/12/03
2951 7392	PPD des Titres de Participation Reprises/ PPD des Immobilisations Financières	50 000	50 000

Remarque importante :

Lors de la cession de l’immobilisation, la provision antérieurement constituée doit être annulée.