Les Emballages

LES EMBALLAGES

I- DEFINITION
Les emballages sont des objets destinés à contenir des produits ou marchandises livrés à la clientèle.
On distingue 2 types d’emballages :
• le matériel d’emballage et les emballages commerciaux
 
A- Le matériel d’emballage
Définition : Il s’agit d’objets utilisés pour contenir ou pour contenir ou conditionner des matières premières, marchandises à l’intérieur de l’entreprise par exemple : cuves, congélateurs, bouteilles à gaz Le traitement comptable est identique à celui des autres immobilisations

Application
Le 01/03/2004, l’entreprise SAFA a acquis une machine à cercler les caisse en bois pour un montant de    27 000 dh et une grande citerne pour son besoin propre pour une valeur de 36 000 dh TVA 20% le règlement dans 3mois.

B- Les emballages commerciaux
Il s’agit d’objet divers destinés à contenir les marchandises et les produits livrés à la clientèle tel que les caisse, boites, bouteilles, les bidons, pots, cartons…… Quatre sortes d’emballage sont à distinguer :
- emballage récupérable identifiable
- emballage récupérable non identifiable
- emballages perdu
- emballage à usage mixte

1- Emballages récupérables identifiables
Ce sont des objets discernables unité par unité (facile à distinguer) dans lesquels sont livrés les produits ou les marchandises et que les fournisseurs doivent récupérer ultérieurement, ce type d’emballage est traité comme des immobilisations : les contenaires , les barils, les tonneaux….
 
Exemple : L’entreprise SARA a acquis à crédit à long terme un contenaire pour transporter de la farine sur casa, le prix hors taxe est 35 000 dhs TVA 20%.

2- Les autres emballages
Sont considérés comme des stocks et entrent dans le cycle d’exploitation de l’entreprise, leur acquisition est une charge enregistrée dans l’un des comptes suivants :
- 61231 emballages perdus
- 61232 emballages récupérables non identifiables
- 61233 emballages à usage mixte
A l’inventaire, u compte stock est ouvert 3123 pour chaque type ( solde initial, solde final)
- Emballages récupérables non identifiables :
sont des emballages indiscernables dans lesquels sont livrés aux clients les marchandises ou produits vends mais que les fournisseurs doivent reprendre par la suite, ils sont alors prêtés ou consignés par exemple bouteille, caisses (Ils suivent les mêmes règles que celles étudiées à propos des marchandises).
- Emballages perdus :
sont des objets livrés définitivement aux clients avec leur contenus, ils ne sont donc pas repris par les fournisseurs, leur prix étant compris dans celui de la marchandise ou du produit vendu ( boite, carton, bidon….) ils ne servent qu’une seule fois ; on utilise :
61231 achats d’emballages perdus
71231 ventes de marchandises (difficulté de séparer le contenu du contenant)
- Emballages mixte : Ce sont des objets dont on ne sait pas au moment de l’achat s’ils seront utilisés comme perdus ou récupérés.

Application
Le 06/03/2004, l’entreprise FOUR a acheté 1500d’emballages perdus, 2500d’emballages mixtes et 6000 emballages récupérables non identifiables TVA20% règlement contre chèque bancaire
Travail à faire :
• Etablir la facture
• Enregistrez l’opération

II- PRÊT DES EMBALLAGES COMMERCIAUX RÉCUPÉRABLES
Les emballages prêtés ne donnent lieu à aucune écriture comptable, la sortie d’emballage est enregistrée sur un livre d’ordre. Cependant si l’emballage prêté n’est pas restitué ( rendu) dans les délais prévus, il faut régulariser :
a- s’il s’agit d’emballages récupérables identifiables, le non retour est assimilé à une cession d’immobilisation (sortie d’immobilisation)
b- s’il s’agit d’emballages récupérables non récupérables, c’est une vente de produits accessoires.
Débit 3421 Client
Crédit 7178 autres ventes de produits accessoires

III- LA CONSIGNATION DES EMBALLAGES RÉCUPÉRABLES
Consigner un emballage c’est le prêter à un client en contre partie d’une somme d’argent déposée comme garantie. Cette somme ne sera remboursée au client qu’après la restitution de l’emballage prêté dans un délai normal et en bon état.
Donc, on peut dire que la consignation des emballages donne naissance à une dette du fournisseur vis à vis du client.
N.B. : La consignation est généralement exprimée sans TVA

Application
Le 1/3/2004, le fournisseur OUSSAMA adresse à son client JIHAD, la facture 120A dont les éléments suivants : marchandises HT 25 000 dhs, TVA 20%, remise 6%, 160 caisses consignées à 15 dh l’unité.
TAF : Présenter le décompte facture.
Remarque : la consignation donne naissance à :
- dette du frs à l’égard du client : remboursement au prix de consignation
Débit : 3421 Clients
Crédit : 4425 clients - dettes pour emballage et matériels consignés
- Créance du client sur son fournisseur
Débit : 3413 frs- créances pour emballage et matériel à rendre
Crédit : 4411 fournisseurs
 
IV- LA RESTITUTION DES EMBALLAGES CONSIGNES
Au moment de la reprise des emballages consignés par le fournisseur, 2cas de figures peuvent se présenter :
• prix de reprise=prix de consignation
• prix de reprise< prix de consignation

a- Prix de reprise = Prix de consignation
Lorsqu’un client rend, dans un délai normal et en bon état, les emballages consignés ; ce dernier lui rembourse, en principe, le montant de la consignation c.à.d. les emballages sont repris par le fournisseur au prix auquel il les avait consignés (annulation de la dette relative à la consignation chez le fournisseur rs et de la créance chez le client.

Exemple : le 06/01/2000, le client Jihad rend à son fournisseur ossama les 160caisses consignés à 15 dh l’unité le 01/03.Les emballage sont en bon état et le client a bien respecté le délai de leur restitution, le fournisseur ossama lei adresse la facture d’avoir N°17
Dressez le décompte de la facture
Passez les écritures

b- Prix de reprise < au prix de consignation
Dans la pratique, lorsque le client rend les emballages consignés, le fournisseur ne lui rembourse pas entièrement le montant de la consignation. En effet, il considère que le fait de prêter à son client des emballages pour la livraison des marchandises ou des produits vendus est un service qu’il lui fournit et que le client doit donc payer.
Le prix de ce service est matérialisé par la différence entre le montant de la consignation et celui de la reprise, cette différence constitue pour :
- Frs : Ventes accessoires dans le compte 71275 Bonis pour reprise d’emballage consignés
- Client : Consommation de service (Location des emballages) 61317 Malis sur emballage perdus
N.B. : La location d’emballage est soumise à la TVA, mais on ne peut demander aux clients plus qu’il n’a été facturé, on considère que le montant de la consignation comporte de la TVA donc on doit défalquer le montant de la TVA du global ( différence entre PR-PC)
Chez le frs : au crédit : Bonis/ emballages consignés a (HT)
Etat- tva facturée
Chez le Client : au débit : Malis/emballages perdus (HT)
Etat-TVA récupérable

Application
Le 10/08 le client JIHAD a rendu à son fournisseur oussama les 160caisses consignés le 1/3 à 15 dh l’unité. Ce dernier les a repris à 12dhs l’unité.
Passez les écritures chez le client et le fournisseur.
Remarque : La reprise d’emballages consignés au prix inférieur au prix de consignation génère :
• un produit d’exploitation chez le fournisseur
• une charge d’exploitation chez le client

V- LE NON  RETOUR  DES EMBALLAGES CONSIGNES
Les emballages consignés peuvent ne pas être retournés par le client dans les délais prévus et ce pour plusieurs raisons, conservation volontaire, oubli, destruction…. Dans ce cas, le fournisseur considère que les emballages sont vendus et adresse une facture Doit à son client. Donc la consignation se transforme en vente d’emballage.
Exemple : 29/5, le client Oussama informe le fournisseur JIHAD qu’il ne vas pas rendre les 160 caisses précédemment consignés à 15 dh le même jour le fournisseur lui adresse une facture DOIT.
N.B. : le montant de la consignation comporte déjà la TVA, on doit le décomposer en HT et de la TVA
Lorsque la TVA concerne des emballages récupérables identifiables, leur non retour est considéré comme cessions d’immobilisations.
Le client n’a pas rendu totalement les emballages consignés,
- rendu 100*15=1500(réduction dettes vis à vis du fournisseur.