Traitement De Salaire / Administration De Personnel ( Suit 5 )

Section II                                                           LES SALAIRES

INTRODUCTION

Le salaire, contrepartie de l exécution de la prestation de travail, occupe une place essentielle dans le droit du travail. Par sa finalité alimentaire, il permet d assurer, à intervalles réguliers, la subsistance du travailleur et de sa famille dans des conditions décentes. La déclaration universelle des droits de l Homme a proclamé « Quiconque travaille a droit à une rémunération équitable et satisfaisante.».

Selon le code du travail, « par rémunération ( ) il faut entendre le salaire ou traitement ordinaire de base ou minimum et tous les autres avantages et accessoires payés, directement ou indirectement, en espèce ou en nature, par l employeur en raison l emploi de ce dernier ».

Or, le salaire, élément essentiel du contrat de travail, n est pas figé, mais évolutive.

Actuellement, avec l application des 44 heures et le changement du SMIG.

Dans ce qui va suivre nous soulèverons les principales questions relatives à la rémunération des salariés dans une première section, pour permettre aux stagiaires dans la deuxième de se préparer pour agir en toute connaissance de cause, pour la comptabilisation des différents éléments de charges personnelles.

I.  Que rémunère      t-on ?

agit-il de payer une certaine durée de travail ou l accomplissement d une tâche déterminée ? Les deux formules sont possibles et l une n exclut pas l autre.

 Le salaire au temps :

Le salaire au temps demeure incontestablement le mode de rémunération le plus répandu. Comme son nom l indique, il est calculé en fonction du temps de travail effectif, c'est-à-dire des périodes pendant lesquelles le salarié se tient à la disposition de l employeur. Cette forme de rémunération ne prend donc pas en considération le rendement du salarié sauf, bien entendu, si son comportement est considéré comme fautif. Ainsi un employeur peut sanctionner pour insuffisance professionnelle un salarié qui se contente de « faire la présence ».

unité de référence reste l heure, même si ce salaire horaire peut ensuite être décliné à la journée, à la semaine, au mois (ce qui est le plus fréquent).

La durée normale du travail des deux sexes (masculin et féminin) et de tout âge ne peut excéder :

-         Soit  2 288 h / An (activité non agricole) (2 496 h/ An pour activité agricole)

Ou, 44 heures par semaines (réparties sur 6 jours avec un maximum de 10 heures par jour).

 Le salaire au rendement :

Les formes de rémunération au rendement sont très nombreuses et dépendent du type de travail effectué : le salaire au rendement peut être fonction de la production et/ou de la quantité de travail effectué par un salarié ou par une équipe pour une durée donnée (salaire aux pièces ou de la tâche) ou encore, être fonction du chiffre affaires réalisé (pourcentage ou commission sur CA). Il est rarement utilisé en tant que mode de rémunération exclusif et se combine généralement avec un salaire fixe.

Dans le cas du salaire aux pièces ou à la tâche, le salarié perçoit une somme argent prédéterminée pour chaque pièce fabriquée ou chaque tâche exécutée.

Dans ces deux cas, la rémunération est proportionnelle au rendement.