Comptabilité Générale " Travaux de fin d’exercice " (CH II – Les Cessions Des Immobilisations)

La cession d’immobilisation constitue pour l’entreprise une opération non  courante, il peut s’agir d’immobilisations amortissables ou non amortissables.

1° L’immobilisation cédée est amortissable :

Dans ce cas, la cession doit être enregistrée en 3 phases :

1^ère étape : Enregistrement du produit de cession.

Débit : Compte de trésorerie ou 3481 Créances sur cessions d’immobilisations

Crédit : 751 Produits de cession des immobilisations

   

2^ème étape :   Constatation de la dotation aux amortissements depuis le début de l’exercice jusqu’à la date de cession.

3^ème étape : Enregistrement de la sortie de l’immobilisation

Débit : 651. VNA des immobilisations cédées

            28..  Amortissements des immobilisations

Crédit : Compte d’immobilisation concerné 

Exemple :

Un matériel de transport acheté le 01/01/2000 pour 100 000 est amortissable sur 5 ans (amortissement constant). Il a été cédé le 30/6/2002 pour la somme de 60 000 à crédit :

	30/06/02
3481 7513	Créances Sue Cessions d’Immobilisations PC des Immobilisations Corporelles	60 000	60 000
	31/12/02
6193 2834	DEA des Immobilisations Corporelles Amort du Matériel de Transport Lib : Dotation Complémentaire	10 000	10 000
	d°
2834 6513 2340	Amort du Matériel de Transport VNA des Immob Corporelles Cédées Matériel de Transport	50 000 50 000	100 000

Prix de cession – VNA = Plus value sur cession

2° L’immobilisation cédée n’est pas amortissable :

Dans ce cas, les amortissements cumulés sont nuls, et VNA = VE

Le jour de la cession, on constate la cession comme précédemment.

A la fin de l’exercice, on passe l’article suivant :

Débit :   6512 VNA des immobilisations incorporelles cédées

             Ou 6513 VNA des immobilisations corporelles cédées

             Ou 6514 VNA des immobilisations financières cédées

       Crédit : Compte d’immobilisation concerné.

Si l’immobilisation a fait l’objet d’une provision pour dépréciation, celle-ci doit être annulée le jour de la cession.

Exemple :

Un terrain acheté à 500 000 est revendu à 800 000 contre chèque.
 Comptabilisons la cession.

	Date
51111 7513	Chèque en Portefeuille PC des Immob Corporelles	800 000	800 000
	d°
6513 2310	VNA des Immob Corporelles Cédée Terrains	500 000	500 000